Explication du calcul

Pour calculer la prime d’objectif, il faut tenir compte des conditions de calcul établi. De manière générale, le calcul se fait comme suit :

Prime d’objectif = Taux de la prime x montant de l’objectif atteint

Comment calculer la prime sur objectif ?

Le calcul de la prime d’objectif dépend des conditions de celui-ci. De manière générale, il calculer selon un taux défini sur le chiffre d’affaires atteint par le salarié.

Calcul de prime sur objectif individuel

Pour calculer la prime sur objectif, il suffit de multiplier le montant de l’objectif atteint par le taux fixé en pourcentage.

Exemple. Une entreprise a mis en place une prime sur objectif de 10% sur le chiffre d’affaires réalisé entre le 1er janvier et le 31 décembre de l’année pour les employés qui obtiennent un résultat de 50 000 € et plus. Sur cette période, un salarié a réalisé un chiffre d’affaires de 60 000 €. Sa prime est alors de :

Prime sur objectif = 60 000 x 10 % = 6000 €

Calcul de prime sur objectif collectif

Le calcul de prime sur objectif collectif se partage entre les membres de l’équipe. Pour le calculer, il faut multiplier le montant du chiffre d’affaires atteint par le taux correspondant, puis diviser la somme par le nombre de l’équipe.

Exemple. Une entreprise a mis en place une prime sur objectif de 10% sur le chiffre d’affaires réalisé par l’équipe de 10 salariés entre le 1er janvier et le 31 décembre de l’année pour les employés qui obtiennent un résultat de 200 000 € et plus. Sur cette période, le groupe a réalisé un chiffre d’affaires de 250 000 €. 

La prime est alors de :
Prime de l’équipe = 250 000 x 10 % = 25 000 €
Prime par salarié = 25 000 /10 = 2 500 €

Comment la prime sur objectif est-elle fixée ?

La prime sur objectif doit être prévue dans un accord collectif ou dans le contrat de travail de l’employé avec une clause d’objectifs. L’employeur est libre de fixer des conditions de la prime, sans consulter le salarié.

La clause d’objectifs

La clause d’objectifs devrait prévoir l’objectif à atteindre pour obtenir la prime ainsi que la méthode de calcul de la prime. Les objectifs et le taux applicable peuvent être fixés par l’employeur, sauf si le contrat de travail prévoit autrement. Ainsi, la clause d’objectifs doit préciser :

• Les modalités de fixation de la prime sur objectif : accord commun entre le salarié et l’employeur ou unilatéralement par l’employeur ;
• La période pendant laquelle il faut atteindre les objectifs ;
• Le type d’objectifs à atteindre ;
• Les modalités de révision des objectifs ;
• La méthode de calcul de la prime sur objectif.

À noter que la liste des objectifs à atteindre peut être rédigée dans un document spécifique.

Fixation des objectifs pour la prime

La prime sur objectif doit respecter certains critères pour être valable et éviter tout contentieux entre l’employé et l’employeur.

• Les objectifs doivent être précisés par écrit et de façon claire.
• Les objectifs doivent être réalistes et réalisables selon Cass. ch. soc., 13 mars 2001, n° 99-41.812.
• Les objectifs doivent être raisonnables.
• Les objectifs à atteindre pour obtenir une prime doivent porter sur des éléments comptables, financiers ou non financiers selon Cass. soc., 24 septembre 2008, n° 07-41.383 ;
• Les objectifs doivent être clairs et fondés sur des éléments objectifs.
• Les objectifs doivent être rédigés en français. 

À noter que l’employeur ne peut pas licencier un salarié pour motif personnel en cas de non atteints des objectifs prévus.

Révisions des objectifs pour la prime

Les objectifs peuvent être révisés pour d’adapter aux évolutions du marché et aux conditions de travail. La clause d’objectif peut prévoir une révision annuelle des objectifs.

Si les objectifs ont été unilatéralement fixés par l’employeur, celui-ci peut prévoir une révision unilatérale sans l’accord du salarié. Dans ce cas, il devrait informer le salarié sur les nouveaux objectifs.

Vocabulaire

• Une prime sur objectif est un bonus sous forme d’argent versé au salarié pour récompenser sa performance et ses bons résultats. Il peut s’agir d’une prime individuelle ou d’une prime collective.
• Les objectifs sont réalistes quand ils peuvent être objectivement atteints.
• Les objectifs sont réalisables quand l’employeur donne aux salariées les moyens de l’atteindre.
• Les objectifs sont raisonnables quand ils ne laissent pas la bonne marche de l’entreprise peser sur un seul salarié ou un groupe d’employés.

Conseils

• La prime sur objectif est généralement mentionnée dans le contrat de travail. Dans ce cas, il est important de détailler les conditions de la prime (objectif à atteindre pour l’obtenir, prime mensuelle, trimestrielle ou annuelle…) ainsi que la méthode de calcul dans une clause d’objectifs du contrat de travail.
• La prime sur objectif est calculée sur la base du chiffre d’affaire ou de résultat net réalisé.

FAQ

Quel est l’intérêt de la prime sur objectif ?

Les entreprises mettent en place une prime sur objectif afin de motiver et fidéliser ses salariés. Elle n’est cependant pas obligatoire.

Le salarié reçoit une prime sur objectif brute ou nette ?

La prime sur objectif est versée brute. Elle est alors imposable ou soumise aux cotisations sociales.

Le salarié peut-il recevoir sa prime sur objectif en cas de rupture de contrat ?

Oui, le salarié peut recevoir sa prime sur objectif même s’il ne travaille plus dans l’entreprise.